Mentions légales.

Présentation du site

Le site octans-o8.fr présente Octans, le projet professionnel porté par Thibault Coste. Les prestations et formations présentées s’adressent exclusivement à une clientèle professionnelle.

L’activité est exercée dans le cadre d’un contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) conclu avec l’association ALTITUDE pour la période du 12 octobre 2026 au 11 octobre 2027.

Publication et coordonnées

Responsable de la publication : Incubatest BGE — 05 61 61 45 20.

Structure d’appui : association ALTITUDE, association loi 1901.

• Siège : 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière, bâtiment C, 1er étage, 31100 Toulouse, France.
• SIREN : 424 845 949.
• SIRET : 424 845 949 00116.
• TVA intracommunautaire : FR54 424845949.
• Téléphone : 05 61 61 45 20.

Ces identifiants sont ceux de l’association ALTITUDE, structure d’appui du projet Octans.

Responsable de la rédaction et contact Octans : Thibault Coste.

• Courriel : bonjour@octans-o8.fr.
• Téléphone : 06 85 28 57 73.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Téléphone : 04 44 44 60 40. Site internet : https://www.o2switch.fr/.

Informations et prestations

Les informations du site présentent l’approche, les prestations et les formations d’Octans. Le périmètre, les livrables, les tarifs et les modalités de réalisation sont précisés dans une proposition distincte avant tout engagement.

Le formulaire permet de demander un contact. Son utilisation ne constitue pas une commande et ne permet aucun paiement en ligne.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, logos et éléments graphiques présents sur le site sont soumis aux droits qui leur sont applicables. Leur consultation n’autorise pas leur reproduction ou leur exploitation en dehors des usages autorisés par la loi, une licence ou leur titulaire.

Les marques et contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires. La présentation d’une réalisation dans le portfolio ne constitue pas une revendication de propriété exclusive sur tous ses éléments.

Pour une demande de réutilisation : bonjour@octans-o8.fr.

Données personnelles

Responsable du traitement

Le responsable des traitements décrits ci-dessous, liés aux demandes de contact et à la prospection pour Octans, est Incubatest BGE, porté par l’association ALTITUDE, dont les coordonnées figurent ci-dessus.

Thibault Coste assure la gestion opérationnelle des échanges et du suivi des contacts pour Octans. Vous pouvez le contacter à bonjour@octans-o8.fr pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits.

Données concernées et origine

Les données traitées comprennent, selon les échanges : votre nom, vos coordonnées professionnelles, votre entreprise ou activité, les informations relatives à votre projet, vos préférences de contact et le contenu de vos messages.

Elles proviennent du formulaire du site, de vos échanges avec Octans ou de contacts professionnels établis dans le cadre de la prospection. Lorsqu’elles ne sont pas recueillies directement auprès de vous, leur source vous est précisée lors du premier contact, au plus tard dans le délai applicable d’un mois.

Les informations nécessaires au traitement de votre demande sont signalées dans le formulaire. Sans ces informations, il peut être impossible de vous répondre. Merci de ne pas transmettre de données sensibles ou d’informations confidentielles sans rapport avec votre demande.

Utilisations et bases juridiques

Les données servent à comprendre votre demande, vous répondre, préparer un éventuel accompagnement et assurer le suivi des échanges professionnels.

Lorsqu’une demande vise à préparer un contrat auquel vous serez personnellement partie, le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande. Les autres échanges professionnels, notamment avec les représentants d’une entreprise, reposent sur l’intérêt légitime à répondre aux sollicitations et à entretenir les relations professionnelles.

La prospection professionnelle repose sur l’intérêt légitime à présenter des prestations en rapport avec votre activité ou vos fonctions. Vous pouvez vous y opposer à tout moment, gratuitement, en répondant au message reçu ou en écrivant à bonjour@octans-o8.fr.

Destinataires et outils utilisés

Thibault Coste traite les demandes et tient le fichier de suivi des contacts. Ce fichier est conservé dans Google Sheets, au sein de Google Workspace ; il n’est pas partagé et Thibault Coste est son seul utilisateur opérationnel.

Les prestataires techniques interviennent dans la limite des services nécessaires : o2switch pour l’hébergement et la messagerie, Resend pour la transmission des messages du formulaire et Google Workspace pour le fichier de suivi.

Les personnes habilitées d’ALTITUDE peuvent intervenir dans la mesure nécessaire à l’exercice de ses responsabilités, notamment pour traiter une demande relative à vos droits.

Transferts hors de l’Espace économique européen

L’utilisation de certains prestataires peut entraîner un traitement de données en dehors de l’Espace économique européen. Resend indique notamment stocker les données aux États-Unis et prévoir des garanties de transfert, dont les clauses contractuelles types de la Commission européenne. L’utilisation de Google Workspace peut également impliquer des transferts internationaux selon les services et conditions applicables.

Vous pouvez demander des précisions sur les garanties applicables et les modalités d’accès à leur copie à bonjour@octans-o8.fr.

Conservation

Les demandes de contact sans suite commerciale sont conservées pendant le temps nécessaire à leur traitement, puis supprimées au plus tard douze mois après la clôture de l’échange, sauf nécessité de conserver des éléments pour établir ou défendre un droit.

Les coordonnées utilisées pour la prospection sont conservées au maximum trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact venant de vous. Une relance envoyée par Octans ne fait pas repartir ce délai.

En cas d’opposition à la prospection, les seules informations nécessaires au respect de cette opposition sont conservées dans une liste d’exclusion pendant trois ans et ne sont plus utilisées pour vous démarcher.

Si une relation contractuelle est engagée, les pièces nécessaires à son exécution, aux obligations légales et à la défense des droits font l’objet d’une conservation distincte selon leur nature et les délais applicables. Les informations correspondantes sont précisées dans le cadre de cette relation.

Vos droits

Selon les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement. Vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime et, sans avoir à justifier votre demande, à la prospection commerciale. Le droit à la portabilité s’applique lorsqu’en sont réunies les conditions, notamment pour un traitement automatisé fondé sur le contrat ou le consentement.

Pour exercer vos droits : bonjour@octans-o8.fr, ou par courrier à ALTITUDE — Incubatest BGE, demande relative aux données Octans, 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière, bâtiment C, 1er étage, 31100 Toulouse.

Une précision permettant de confirmer votre identité peut vous être demandée en cas de doute raisonnable. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.